SEFACIL
Présentation de la marque SEFACIL
Déposée le 1 février 1990 par Michel COLLEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEFACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEFACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFACIL est expirée depuis le 1 février 2000.
Michel COLLEUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55153 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48815 - Publication au BOPI 1990-10-23